Conditions générales de vente
## 2. Conditions générales d’utilisation du site
### Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site `stonecbd.fr`.
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte les présentes CGU.
### Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site restent à la charge de l’utilisateur.
Stone CBD s’efforce d’assurer l’accès au site, sans garantir une disponibilité permanente. Le site peut être suspendu temporairement pour maintenance, mise à jour ou incident technique.
### Comportements interdits
L’utilisateur s’engage à ne pas :
- utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
- porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
- tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site ;
- copier ou exploiter les contenus du site sans autorisation ;
- publier ou transmettre des contenus injurieux, trompeurs, illicites ou contraires aux droits de tiers.
### Responsabilité
Stone CBD ne peut être tenue responsable des interruptions, erreurs, pertes de données, dommages indirects ou indisponibilités liées à l’utilisation du site.
Les liens externes éventuellement présents sur le site renvoient vers des sites tiers. Stone CBD n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
### Modification des CGU
LOGITAB DISTRIBUTION peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
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## 3. Conditions générales de vente B2C
### Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux commandes passées par des consommateurs sur le site `stonecbd.fr`.
Elles définissent les droits et obligations de LOGITAB DISTRIBUTION, exploitant la marque Stone CBD, et du client dans le cadre de la vente en ligne de produits au CBD et produits associés.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, avant la validation de sa commande, des caractéristiques essentielles des produits, de leur prix, des frais applicables, des délais de livraison estimatifs, des présentes CGV, ainsi que des informations relatives au droit de rétractation.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site. LOGITAB DISTRIBUTION se réserve le droit de les modifier. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
### Âge minimum
La commande de produits au CBD sur le site est réservée aux personnes majeures. En validant sa commande, le client déclare être âgé d’au moins 18 ans.
LOGITAB DISTRIBUTION se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande lorsqu’il existe un doute sérieux sur l’âge du client ou sur le respect des restrictions applicables.
### Produits et disponibilité
Les produits proposés sont décrits sur les fiches produits du site. Stone CBD s’efforce de présenter les caractéristiques essentielles des produits avec exactitude.
Les photographies sont fournies à titre indicatif. De légères variations peuvent exister, notamment en raison de la nature végétale des produits.
Les produits au CBD ne sont pas des médicaments. Ils ne doivent pas être utilisés pour diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais. LOGITAB DISTRIBUTION pourra proposer un produit équivalent, un report d’expédition ou un remboursement.
LOGITAB DISTRIBUTION peut modifier son catalogue à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.
### Restrictions et précautions
Les produits au CBD sont destinés à des personnes majeures. Stone CBD déconseille l’usage de produits au CBD aux femmes enceintes ou allaitantes, aux personnes sous traitement médical, aux personnes présentant une pathologie particulière et, plus généralement, à toute personne sans avis médical préalable en cas de doute.
Le client est responsable de l’utilisation des produits commandés. Il lui appartient de vérifier la réglementation applicable dans son pays de livraison si la commande est expédiée hors France.
### Commande
Le client sélectionne les produits, vérifie le contenu de son panier, renseigne ses informations de livraison et de facturation, puis valide sa commande.
La validation de la commande vaut acceptation des prix, des produits commandés et des présentes CGV.
LOGITAB DISTRIBUTION se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le client, suspicion de fraude, erreur manifeste de prix, impossibilité d’expédition ou indisponibilité du produit.
Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande. LOGITAB DISTRIBUTION ne pourra être tenue responsable d’une impossibilité ou d’un retard de livraison résultant d’informations incomplètes ou erronées.
Après validation de la commande, le client reçoit une confirmation par email à l’adresse renseignée. Cette confirmation récapitule les éléments essentiels de la commande.
Les données enregistrées par le site et les prestataires de paiement constituent la preuve des transactions passées entre LOGITAB DISTRIBUTION et le client.
### Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation définitive de la commande.
LOGITAB DISTRIBUTION peut modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
### Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site.
La commande est préparée après validation du paiement.
Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés. LOGITAB DISTRIBUTION ne conserve pas les données complètes de carte bancaire du client.
En cas de refus de paiement, d’autorisation bancaire refusée, de suspicion de fraude ou d’incident de paiement, LOGITAB DISTRIBUTION pourra suspendre ou annuler la commande.
### Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les commandes sont expédiées via Chronopost, avec un délai généralement constaté de 24h à 48h en France métropolitaine après expédition, sauf indication contraire. Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif, sauf engagement exprès contraire. Stone CBD ne peut être tenue responsable des retards liés au transporteur ou à une adresse incorrecte fournie par le client.
Le client doit vérifier l’état du colis à la réception. En cas de colis endommagé, ouvert ou manquant, le client doit émettre des réserves auprès du transporteur et contacter le service client Stone CBD dans les meilleurs délais.
Si la livraison ne peut pas intervenir dans le délai indiqué lors de la commande, le client peut contacter le service client afin d’obtenir des informations sur le suivi de sa commande et, le cas échéant, exercer les droits prévus par la réglementation applicable.
Lorsque le colis est indiqué comme livré par le transporteur, le client doit signaler toute contestation rapidement afin de permettre l’ouverture d’une enquête transporteur.
### Droit de rétractation
Conformément au droit applicable aux contrats conclus à distance, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Pour exercer ce droit, le client peut contacter le service client Stone CBD à l’adresse suivante : **contact@logitab.fr**.
Les produits doivent être retournés complets, non utilisés, dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente.
Pour des raisons d’hygiène, de santé ou de sécurité, les produits scellés qui ont été ouverts après livraison ne peuvent pas être repris lorsqu’ils ne peuvent pas être renvoyés pour ces raisons.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur imputable à Stone CBD.
Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation présent dans le présent pack légal ou adresser toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Le simple renvoi du produit sans déclaration préalable, ou le refus de réception du colis, ne suffit pas nécessairement à caractériser une demande de rétractation.
### Remboursement
En cas de rétractation valable, LOGITAB DISTRIBUTION rembourse le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation. LOGITAB DISTRIBUTION peut différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition.
Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
### Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
En cas de produit non conforme ou défectueux, le client doit contacter le service client Stone CBD avec son numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies.
La garantie légale de conformité permet au consommateur de demander la mise en conformité du bien, son remplacement ou, lorsque les conditions légales sont réunies, une réduction du prix ou la résolution de la vente.
La garantie contre les vices cachés permet au client, lorsqu’un défaut caché rend le produit impropre à l’usage attendu ou en diminue fortement l’usage, de demander la résolution de la vente ou une réduction du prix, dans les conditions prévues par le Code civil.
Ces garanties s’appliquent indépendamment d’une éventuelle garantie commerciale.
### Responsabilité B2C
LOGITAB DISTRIBUTION est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles dans les conditions prévues par le droit applicable.
La responsabilité de LOGITAB DISTRIBUTION ne pourra toutefois pas être engagée en cas de mauvaise utilisation des produits, non-respect des précautions d’emploi, usage par une personne mineure, usage contraire à la réglementation applicable ou événement extérieur imprévisible et irrésistible.
### Force majeure
LOGITAB DISTRIBUTION ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un cas de force majeure ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment perturbation majeure du transport, catastrophe naturelle, grève, panne générale, décision administrative ou évolution réglementaire affectant la commercialisation ou la livraison des produits.
### Service client
Pour toute question, le client peut contacter le service client Stone CBD :
Email : **contact@logitab.fr**
Téléphone : **06 15 25 06 48**
Adresse postale : **12 Avenue du Mondarrain, 64100 Bayonne, France**
### Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu après réclamation écrite auprès de LOGITAB DISTRIBUTION, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : **[Nom du médiateur à compléter]**
Site du médiateur : **[URL à compléter]**
Adresse : **[Adresse à compléter]**
Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : `https://ec.europa.eu/consumers/odr/`
### Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
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## 4. Conditions générales de vente B2B / buralistes
### Champ d’application
Les présentes CGV professionnelles s’appliquent aux ventes conclues entre LOGITAB DISTRIBUTION, exploitant la marque Stone CBD, et des clients professionnels, notamment bureaux de tabac, revendeurs, distributeurs et points de vente physiques.
Elles prévalent sur tout document contradictoire du client, sauf accord écrit contraire.
Toute commande professionnelle implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV professionnelles, sauf conditions particulières expressément acceptées par écrit par LOGITAB DISTRIBUTION.
Les présentes CGV professionnelles peuvent être complétées par un devis, un bon de commande, une facture, une proposition commerciale, un contrat de distribution ou tout autre accord écrit entre les parties.
### Qualité professionnelle du client
Le client déclare agir en qualité de professionnel, disposer d’un numéro SIRET valide et, le cas échéant, exploiter un point de vente physique.
LOGITAB DISTRIBUTION se réserve le droit de demander tout justificatif professionnel avant validation d’une commande ou ouverture d’un compte professionnel.
Le client professionnel s’engage à communiquer des informations exactes, complètes et à jour concernant son identité, son établissement, son activité, ses coordonnées de facturation et de livraison.
LOGITAB DISTRIBUTION peut refuser l’ouverture ou le maintien d’un compte professionnel lorsque les justificatifs fournis sont incomplets, incohérents, expirés ou incompatibles avec la politique commerciale de la société.
### Produits
Les produits proposés aux professionnels sont destinés à la revente dans le respect de la réglementation applicable.
Le client professionnel s’engage à respecter les règles d’étiquetage, de présentation, de publicité, de revente et d’information du consommateur applicables aux produits au CBD.
Il s’interdit toute présentation thérapeutique ou médicale des produits.
Le client professionnel s’engage également à ne pas présenter les produits comme des stupéfiants, à ne pas entretenir de confusion avec une consommation de cannabis récréatif et à ne pas employer d’allégations médicales, curatives ou thérapeutiques.
Le client professionnel est responsable de la conformité de ses propres supports de vente, affichages, publicités, conseils en boutique et informations transmises aux consommateurs finaux.
### Commandes
Les commandes peuvent être passées via le site, par email, par échange commercial ou par tout autre canal accepté par Stone CBD.
Toute commande validée engage le client professionnel. LOGITAB DISTRIBUTION se réserve le droit de refuser une commande en cas d’impayé, de risque commercial, de rupture de stock, de non-conformité réglementaire ou de doute sur la qualité professionnelle du client.
Toute modification ou annulation de commande professionnelle après validation est soumise à l’accord écrit préalable de LOGITAB DISTRIBUTION.
Les délais, tarifs, remises, offres commerciales ou conditions particulières communiqués au client professionnel ne valent que pour la durée et les quantités indiquées.
### Prix professionnels
Les prix professionnels sont communiqués sur devis, catalogue, espace professionnel ou proposition commerciale.
Sauf mention contraire, les prix professionnels sont indiqués hors taxes. La TVA applicable est ajoutée selon les règles en vigueur.
Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Le tarif applicable est celui communiqué au moment de la commande ou du devis accepté.
### Conditions de paiement
Les conditions de paiement sont indiquées sur la facture, le devis ou la proposition commerciale.
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard peuvent être appliquées, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, conformément aux règles applicables aux relations entre professionnels.
LOGITAB DISTRIBUTION peut suspendre toute livraison ou nouvelle commande en cas de retard ou défaut de paiement.
Sauf mention contraire sur la facture ou accord écrit particulier, les sommes dues sont payables selon les conditions indiquées sur le document commercial applicable.
Tout retard de paiement pourra entraîner l’exigibilité immédiate de l’ensemble des sommes restant dues, la suspension des commandes en cours et la suspension de toute condition commerciale spécifique.
Lorsque des frais de recouvrement supérieurs à l’indemnité forfaitaire sont engagés, LOGITAB DISTRIBUTION pourra demander une indemnisation complémentaire sur justificatif.
### Livraison professionnelle
Les commandes professionnelles sont expédiées via Chronopost, avec un délai généralement constaté de 24h à 48h en France métropolitaine après expédition, sauf indication contraire. Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif. Le transfert des risques intervient selon les conditions convenues avec le client professionnel ou, à défaut, lors de la remise des produits au transporteur.
Le client professionnel doit vérifier les colis à réception et formuler toute réserve auprès du transporteur. Toute réclamation relative à la livraison doit être transmise à Stone CBD dans un délai raisonnable, avec justificatifs.
Les risques liés aux produits sont transférés selon les conditions convenues entre les parties ou, à défaut, selon les règles applicables entre professionnels. Le client professionnel doit conserver les emballages et éléments de preuve en cas de litige transport.
### Réserve de propriété
LOGITAB DISTRIBUTION conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement complet du prix, principal et accessoires.
Le client professionnel s’engage à conserver les produits dans des conditions permettant leur identification jusqu’au paiement complet.
En cas de revente des produits avant paiement complet, le client professionnel s’engage à informer LOGITAB DISTRIBUTION de toute difficulté de paiement et à préserver les droits de la société dans les limites prévues par la réglementation applicable.
### Revente et conformité
Le client professionnel est seul responsable des conditions de revente des produits dans son point de vente, notamment de l’information donnée aux consommateurs, de la présentation des produits et du respect des règles locales applicables.
Il s’engage à ne pas modifier les emballages, étiquettes, compositions, numéros de lot ou documents de conformité fournis par Stone CBD, sauf accord écrit préalable.
Le client professionnel doit conserver les produits dans des conditions adaptées, à l’abri de l’humidité, de la chaleur excessive, de la lumière directe et de toute condition susceptible d’altérer leur qualité.
Le client professionnel s’engage à retirer immédiatement de la vente tout produit faisant l’objet d’une demande de rappel, de retrait, de contrôle ou de suspension communiquée par LOGITAB DISTRIBUTION ou par une autorité compétente.
### Reprise commerciale
Toute reprise de produits invendus, échange commercial ou remplacement de références relève d’un accord commercial spécifique. Elle n’est pas automatique et sera étudiée au cas par cas avec le commercial référent. Aucune reprise, aucun échange ni aucun remplacement ne pourra être exigé sans accord écrit préalable de LOGITAB DISTRIBUTION.
### Responsabilité
La responsabilité de LOGITAB DISTRIBUTION est limitée aux dommages directs résultant d’un manquement prouvé. LOGITAB DISTRIBUTION ne pourra être tenue responsable des pertes de marge, pertes d’exploitation, pertes commerciales ou dommages indirects.
LOGITAB DISTRIBUTION ne pourra être tenue responsable des conditions de revente, conseils, publicités, allégations, remises, promotions ou informations diffusées par le client professionnel auprès de ses propres clients.
### Force majeure B2B
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment perturbation majeure du transport, décision administrative, évolution réglementaire, pénurie, grève, panne technique, catastrophe naturelle ou incident affectant la chaîne logistique.
### Confidentialité commerciale
Les tarifs, remises, conditions commerciales, supports professionnels, informations de marge, informations de référencement et documents commerciaux transmis au client professionnel sont confidentiels lorsqu’ils ne sont pas publics.
Le client professionnel s’engage à ne pas les diffuser à des tiers sans accord préalable de LOGITAB DISTRIBUTION.
### Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV professionnelles sont soumises au droit français.
En cas de litige entre professionnels, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de **Bayonne**, sauf disposition impérative contraire.
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